Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOOTING-BALL
Monsieur Gilles PANIEZ

Numéro de dépôt :
1311843
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1995

Présentation de la marque SHOOTING-BALL

Déposée le 4 juin 1985 par monsieur Gilles PANIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHOOTING-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles PANIEZ domicilié(e) 32, avenue Lacassagne, 69003 LYON. - France.

La marque SHOOTING-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOOTING-BALL est expirée depuis le 4 juin 1995.

Gilles PANIEZ a également déposé les autres marques suivantes : JUSSIER


Monsieur Gilles PANIEZ - 32, avenue Lacassagne, 69003 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbre de Noël.EDUCATION : Institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnement de journaux, prêts de livres, dressage d'animaux.DIVERTISSEMENTS : Spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artiste location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décor de théâtre, distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.